1732W Conseil général du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1732W1-53

Date

1982-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

53 articles

Dimensions

5,40 m.l.

Origine

Conseil général du Doubs / Direction générale des services

Modalités d'entrées

Versement du 9 octobre 2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1732W43-44

Date

1982-1990

Présentation du contenu

Comptes-rendus.

Président du Conseil général

Cote/Cotes extrêmes

1732W43

Date

1982-1990