Aide à la recherche

2013W Direction départementale des services vétérinaires

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2013 W1-187

Date

1909-2007

Importance matérielle

17 mètres linéaires

Origine

Direction départementale des services vétérinaires (DDSV) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement effectué le 1er juillet 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2013W12-98

Date

1951-2005

Cote/Cotes extrêmes

2013W80-97

Date

1973-2005

Contentieux et infractions.

Cote/Cotes extrêmes

2013W97

Date

1987-1995

Présentation du contenu

Réclamations de particuliers (1987). Défaut de déclaration de ruchers : procès-verbaux de gendarmerie (1995).