Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Épizooties, traitement prophylactique : certificats de santé, arrêté municipal nommant des commissaires chargés de contrôler les particuliers de la commune qui ont acheté des pièces de bétail à la foire de Saint-Gorgon (an II-1907) ; déclenchement d’une épidémie au hameau des Prises : délibération du conseil municipal, arrêté de la sous-Préfecture, procès-verbaux de visite (an X). Surveillance des eaux (1854). Vaccination : listes (1854-1905). Porcherie : autorisation d’exploiter (1901). Service d’inspection des viandes, création (1928).
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