Archives communales déposées de Verrières-de-Joux

Déplier tous les niveaux

Date

1612-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Hygiène publique et salubrité

Cote/Cotes extrêmes

EAC6102I4

Date

an II-1928

Présentation du contenu

Épizooties, traitement prophylactique : certificats de santé, arrêté municipal nommant des commissaires chargés de contrôler les particuliers de la commune qui ont acheté des pièces de bétail à la foire de Saint-Gorgon (an II-1907) ; déclenchement d’une épidémie au hameau des Prises : délibération du conseil municipal, arrêté de la sous-Préfecture, procès-verbaux de visite (an X). Surveillance des eaux (1854). Vaccination : listes (1854-1905). Porcherie : autorisation d’exploiter (1901). Service d’inspection des viandes, création (1928).