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2186W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2186W1-92

Date

1963-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,80 m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Biographie ou Histoire

La mission environnement a été supprimé vers 2010 dans le cadre de la réforme générale des politiques publiques (RGPP).

Modalités d'entrées

Versement du 14 janvier 2014

Présentation du contenu

Protection et utilisation de l'eau.

Cote/Cotes extrêmes

2186W1-18

Date

1963-1997

Objectifs de qualité des cours d’eau

Cote/Cotes extrêmes

2186W1

Date

1978-1983

Présentation du contenu

Cartes départementales, élaboration : instructions, rapports, avis des services de l’État, avis des collectivités et d’associations, cartes, comptes rendus de réunions, notes et correspondance (1978-1981, 1983).
Présence des cartes définitives dites de « situation actuelle » (1980-1981) pour les départements du Jura, de Haute-Saône et du Territoire-de-Belfort. Pour le Doubs présence seulement des cartes préparatoires.
Pas d’arrêté préfectoral d’approbation. Il semble manquer une partie du dossier.