1626-1937
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rue principale du village, construction d'un escalier (1845). Chemin vicinal n° 1 de Quingey à Ornans, entretien (1842-1880) ; rectifications et élargissements (1861-1909). Chemin vicinal n° 2 de Cessey à Charnay, réparations, adjonctions et élargissements (1841-1892). Chemin n° 3 dit de petite communication, acquisition de terrains pour élargissement (1888-1889). Chemin de défruitement entre le chemin n° 3 et la Loue, acquisition de terre pour maintien du chemin (1906-1907).
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