BJS48
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Vesoul, puis, après 1678 de Besançon.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Inventaire des titres et papiers du greffe de la justice (1793). Délibérations de la communauté ; tutelles et curatelles ; élections d’échevins et nominations de gardes ; jugements.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.