Archives communales déposées de Villeneuve d'Amont

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Date

1627-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

an VII-1906

Contribution foncière

Cote/Cotes extrêmes

EAC5529G2

Date

an VII-an XIV

Présentation du contenu

Matrice de rôles.