Chemin de petite communication n° 1 et 2 de Châteauvieux à Vuillafans et Longeville

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Archives communales déposées de Châteauvieux-les-Fossés

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Archives communales déposées de Châteauvieux-les-Fossés

Date

an II-1905

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Petite voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC3844O2-O3

Date

1841-1887

Chemin de petite communication n° 1 et 2 de Châteauvieux à Vuillafans et Longeville

Cote/Cotes extrêmes

EAC3844O2

Date

1885-1887

Présentation du contenu

Extrait du registre des délibérations, arrêté préfectoral, correspondance, actes de vente.

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