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Archives communales déposées d'Orgeans

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Date

1790-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,75 m. l.

Chemins vicinaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5602O3

Date

1838-1898

Présentation du contenu

Prestations en nature : délibérations municipales (1838-1842), liste des prestataires (1859, s. d.). Situation des chemins (1880, 1898). Chemin vicinal d’Orgeans à Battenans, travaux : délibérations municipales (1838-1840). Chemin d’Orgeans à Blanchefontaine, cession de terrain : arrêté préfectoral (1840) ; utilisation des prestations en nature : propositions de l’agent voyer (1842). Chemin de Maîche à Vauclusotte, travaux : délibération municipale, soumission d’entrepreneur (1872-1873) ; indemnités de terrains : certificats (1889).