2003-2009

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2160W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

2160W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2160W1-46

Date

1962-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2013

Sécurité publique

Cote/Cotes extrêmes

2160W1-7

Date

1987-2011

Rapports et messages de police, provenant essentiellement des Renseignements et du service d’information générale (SIG)

Cote/Cotes extrêmes

2160W 3-4

Date

1995-2009

2003-2009

Cote/Cotes extrêmes

2160W4

Date

2003-2009

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