Archives communales déposées de Fontaine-les-Clerval

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Date

1649-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.

Église et presbytère

Cote/Cotes extrêmes

EAC5800M4

Date

1842-1912

Présentation du contenu

Travaux de réfection : procès-verbal d’adjudication, devis (1842-1874). Confection et pose d’une horloge au clocher de l’église : soumission de travaux, traité (1848-1912). Financement de réparations à l’église, subvention accordée par le ministre de l’Intérieur et des Cultes : lettre du sous-préfet (1901). Amodiation de l’ancien presbytère : baux (1919-1934).