1613-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Présentation du contenu
Rôles.
Mode de classement
Un échantillonnage a été réalisé : seule une année sur cinq a été conservée, l’année de référence ayant été choisie de manière à ce que le maximum de documents soit conservé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation des années en 1 et 6.
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