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2599W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs /  Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

 Date du versement : 11/03/2020

Cote/Cotes extrêmes

2599W81-131

Date

1943-2017

Cote/Cotes extrêmes

2599W112-121

Date

1969-2003

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

2599W112

Date

1969-1998

Présentation du contenu

Comité local d’action sociale (CLAS) : décision de constitution, correspondance, annonces diffusées aux agents, document support de la journée d’information sur la préparation de la retraite (1968-1998).Bilans sociaux : tableaux statistiques (1989-1998 ; lacunes : 1990-1991, 1993-1994). Bulletin hebdomadaire interne Au jour le jour (1991-1997).