1613-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Protection des enfants du premier âge, placement : registres des déclarations au maire des parents ou ayants-droit et des nourrices, avis de déclaration de placement (1882-1900). Assistance médicale gratuite : listes des indigents, mémoire des médicaments fournis par M. Courbet de Champrouge, pharmacien à Ornans, certificats d’admission à l’hôpital (1895-1917). Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1908-1911).
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