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Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1673-1763

Incendies

Cote/Cotes extrêmes

EAC1915DD22

Date

1720-1763

Présentation du contenu

Prévention : règlement de police (1720), rapport sur l'état des fours et cheminées (1763), interpellation d'un particulier à requête de la communauté pour refaire la cheminée de sa maison (1748), marché passé pour veiller aux feux (1761). Incendies à Arçon en 1722 et 1736 : certificat (1750).