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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251004123-251004642

Cote/Cotes extrêmes

1949W7

Présentation du contenu

251004123 -  UNION NATIONALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251004130 -  ASSOCIATION DES AMIS D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251004165 -  ASSOCIATION DES JUMELA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251004206 -  UNION SPORTIVE FRALSEN HORLOGERIE, 25000 BESANCON.
251004216 -  ASSOCIATION CULTURELLE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251004344 -  FOOTBALL C (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25610 ARC-ET-SENANS.
251004378 -  CENTRE D'ETUDES E (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251004380 -  ASSOCIATION DE GESTION (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251004388 -  AMICALE DES ANCIENS DE LA 271EME, 25000 BESANCON.
251004447 -  INSTITUT R (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP.
251004491 -  ASSOCIATION SPORTIVE ET D'ANIMATION SOCIO-EDUCATIVE DU DOUBS (A.S.A.S.), 25220 THISE.
251004548 -  ASSOCIATION SAINTE-FAMILLE, 25000 BESANCON.
251004554 -  CERCLE D'E (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251004566 -  AMICALE CYCLISTE BISONTINE, 25000 BESANCON.
251004642 -  UNION SPORTIVE DEVECEY, 25870 DEVECEY.