4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N4-13

Date

an VIII-1940

Cote/Cotes extrêmes

4N7-13

Date

an VIII-1940

Présentation du contenu

Délibérations du Conseil général, décisions de la Commission départementale, rapports, devis, plans, affiches d’adjudication de travaux, soumissions d’entreprises, mémoires et décomptes de travaux effectués, factures, correspondance.

Les travaux concernent non seulement les bâtiments de la Préfecture, mais également les espaces extérieurs (cours et jardins).

Cote/Cotes extrêmes

4N10

Date

1892-1905

Présentation du contenu

Projet de transformation de l’ancien bâtiment des archives au sein de la Préfecture pour y installer les services du Conseil de Préfecture et créer une salle servant aux examens et aux adjudications : avant-projet et projet (1894-1895), contentieux avec l’entrepreneur (1898-1901).

Cote/Cotes extrêmes

4N10/1-18

Date

1894-1895

Présentation du contenu

Transformation pour y installer les services du Conseil de Préfecture et créer une salle destinée aux examens et aux adjudications : plans.

Cote/Cotes extrêmes

4N10/7-11

Cote/Cotes extrêmes

4N10/7-8

Rez-de-chaussée

Cote/Cotes extrêmes

4N10/7