1449-1966
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Présentation du contenu
Pour les limites des circonscriptions paroissiales entre les paroisses de Landresse et de Leugney, voir EAC 5442 P 2.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Instruction du subdélégué de Baume-les-Dames.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.