1626-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conseil municipal, convocations des électeurs (1840) ; protestation contre les opérations électorales (1878) ; nomination d’un maire (1843). Conseil d’arrondissement, élection et renouvellement des membres : procès-verbaux d’élection (1855, 1919).
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