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3E72 Etude notariale de Baume-les-Dames

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Cote/Cotes extrêmes

3E72/1-584

Date

1507-1807

Importance matérielle

51 m.l.

Origine

Étude notariale de Me Jean-Yves Creusy

Modalités d'entrées

Versement effectué les 29 avril et 13 mai 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mélanges

Cote/Cotes extrêmes

3E72/576

Date

1591-1652

Présentation du contenu

Concerne les notaires MIELIN Pierre de Benans (1631-1634) ; JACOUTOT Laurent de Dammartin (1630-1631) ; BERGIER Nicolas de Gesans (1634) ; VERNEY Jean-Baptiste de Mandeure (1646-1652) ; BESANCON Jean de Saint-Hippolyte (1609-1629) ; PIGNEL Pierre de Sancey-le-Long (1591-1615) ; CORNEVAUL François de Vesoul (1632).