1323-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Biographie ou Histoire
La commune de Consolation-Maisonnettes s'appelait Les Maisonnettes jusqu'en 1910.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Déclaration des élèves de nationalité étrangère placés au séminaire de Consolation : lettre à la sous préfecture (1893) ; étranger sur la commune : lettre de la sous préfecture (1900).
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