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2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Cote/Cotes extrêmes

2291W139-142

Date

2000-2011

Nuisances sonores

Cote/Cotes extrêmes

2291W141

Date

2009-2011

Présentation du contenu

Fonctionnement du comité de pilotage du plan de prévention du bruit : comptes rendus de réunions, cartes.