106H1-31
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Les documents cotés 106H22 à 106H31 inclus ont été trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
Cote/Cotes extrêmes
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Date
Présentation du contenu
Constitution de rentes au profit des seigneur et dame d'Andelot, cession de ces rentes au profit des Minimes ; constitution de rentes sur les habitants d'Etray au profit des Minimes, traité entre eux et les Minimes.
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