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Archives communales déposées de Malans

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Date

1686-1922

Importance matérielle

0,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Date

1798-1922

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5515O1

Date

1840-1901

Présentation du contenu

Construction d’un ponceau sur le chemin vicinal allant de Malans à Lizine (1840).

Chemin vicinal n°7 de Malans à Amancey : construction d’aqueducs, amélioration, devis (1878).

Empierrement du chemin rural de Moncharvaire : devis des travaux (1888).

Ouverture d’un nouveau chemin vicinal à travers les coupes n°24 et n° 25 : rapport de la direction des forets, plan (1899).

Cession d’un chemin au lieu-dit Au Fougeret par trois copropriétaires moyennant l’empierrement et l’entretien à perpétuité (1901).