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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2470W

Cote/Cotes extrêmes

2470W1-9

Date

2007-2016

Importance matérielle

1 ml, 9 article(s)

Origine

Département du Doubs / Direction de la jeunesse, des sports et de la culture

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/12/2017

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Dossiers de la directrice et de la direction générale. - Réorganisation de la direction (2016). Suivi du pôle Courbet (2007-2016).

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