2286W Département du Doubs - Direction générale des services

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2286W1-23

Date

1982-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,60 m.l.

Origine

Département du Doubs - Direction générale des services

Modalités d'entrées

Versement du 21 juillet 2015

Cote/Cotes extrêmes

2286W9-16

Date

1987-1997

Cote/Cotes extrêmes

2286W9-11

Date

1987-1989

Présentation du contenu

Construction.

Cote/Cotes extrêmes

2286W10-11

Date

1989

Acte d’engagement

Cote/Cotes extrêmes

2286W10

Présentation du contenu

Règlement de la consultation, plans, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), décomptes généraux définitifs.