1613-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Présentation du contenu
Lacunes.
Contient aussi des états de situation.
Documents en relation
Voir procès relatif à la réception du compte de l’an VIII en série D.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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