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Les liasses cotées 1B3229 à 3275 ont été extraites d’un fonds privé conservées aux Archives départementales du Jura (fonds 36J Froissard). Elles furent remises aux Archives du Doubs en novembre 2009.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Châtenois-lez-Dole.- Dénombrement des droits seigneuriaux de la seigneurie de Châtenois, partie de Bernault par Isabeau de Jouffroy pour ses enfants [copie 1670].
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