Abbaye de Mont-Sainte-Marie, dîmes

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

CC Finances, impôts et comptabilité

Droits seigneuriaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC840CC1-EAC840CC2

Date

1558-1752

Abbaye de Mont-Sainte-Marie, dîmes

Cote/Cotes extrêmes

EAC840CC1

Date

1558

Présentation du contenu

Procès par devant le bailliage d'Aval : plainte de l'abbaye (copie de 1777).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.