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4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N106-117

Date

1862-1940

Cote/Cotes extrêmes

4N111-117

Date

1911-1938

Hospice de Mamirolle

Cote/Cotes extrêmes

4N117

Date

1933-1938

Présentation du contenu

Donation par le général Marquiset au Département : acte notarié (1934). Projet d’agrandissement (1933-1934). Participation financière à des travaux commu­naux (1935-1938).