1542-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Plan levé par Monnier, arpenteur royal, pour servir dans un procès opposant Hugues Demontrond et consorts, de Coulans, la comtesse de Lauragais, dame de Montmahoux, le comte d'Eternoz, seigneur de Coulans, les communautés d'Eternoz et de Coulans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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