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2025W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

2025W1-109

Date

1986-2004

Importance matérielle

11 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service économie agricole

Modalités d'entrées

Versement effectué le 11 août 2010

Cote/Cotes extrêmes

2025W1-105

Date

1986-2004

Cote/Cotes extrêmes

2025W1-87

Date

1993-2002

Cote/Cotes extrêmes

2025W81-83

Date

1993-2002

Dossiers individuels des bénéficiaires.

Cote/Cotes extrêmes

2025W83

Date

1996-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation des dossiers d'un échantillon géographique de communes (échantillon de 55 communes du département établi avec les services de la DDAF).