1548-1971
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Documents séparés
Voir aussi dossiers en série Q.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments, terrains, travaux militaires. Occupation des terrains : arrêté préfectoral, décret (1879) ; expropriation : exploit d’huissier, estimation des dommages (1879), rapport (s. d.) ; établissement de la voie d’accès et de la conduite d’eau du fort : extrait des matrices cadastrales (s. d.) ; correspondance (1878-1880).
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