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8U Répertoires de notaires

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Cote/Cotes extrêmes

8U1-42

Date

1799-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Présentation du contenu

Ces doubles des répertoires de notaires versés par les tribunaux aux Archives départementales complètent les lacunes constatées dans la sous-série 3E.

Mode de classement

Le classement s'effectue par arrondissement, par ordre alphabétique des cantons puis des lieux de résidence d'étude avec, dans chaque étude, la succession des notaires par ordre chronologique afin de rendre plus lisibles les successions.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

8U4-12

Date

An VIII-1856

Présentation du contenu

Pour cet arrondissement les années 1822, 1826-1827, 1830-1831, 1833 et 1835 sont systématiquement lacunaires.

Canton d'Audeux

Cote/Cotes extrêmes

8U5

Date

An VIII-1840

Présentation du contenu

- Renaud J. (Pouilley-les-Vignes) : an VIII-1812
- Renaud Cl. J. (fils, Audeux) : 1813-mars 1832
- Galliot (Chemaudin) : an VIII-1812
- Mazoyhié (Emagny) : pluviôse an XI-1808
- Rebillet P. (Audeux) : 1834, 1836
- Montant J. (succ Rebillet, Audeux) : 1836-novembre 1838
- Clervaux H. (succ Montant, Audeux) : décembre 1838-1840