Recensement des classes

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Archives communales déposées de Franois

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Archives communales déposées de Franois

Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Recrutement

Date

1825-1874

Documents séparés

Voir aussi EAC4276K1, qui comprend pour 1850 une liste des électeurs qui sont militaires ou marins

Recensement des classes

Cote/Cotes extrêmes

EAC4271H1

Date

1825-1869

Présentation du contenu

Tableaux (lacunes : 1831, 1847)

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