Matrice foncière avec numéros de sections et de parcelles

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Présentation du contenu

Pour les délimitations de la commune, voir aussi les contentieux au sujet du partage de la forêt de la Haute-Joux, cotes EAC 5313 D 9 à EAC 5313 D 14.

Cadastre révolutionnaire

Cote/Cotes extrêmes

EAC5316G1-EAC5316G2

Date

[XVIIIe siècle]

Présentation du contenu

s.d. [dernier quart XVIIIe siècle].

Matrice foncière avec numéros de sections et de parcelles

Cote/Cotes extrêmes

EAC5316G2

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