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2653W Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2653W1-78

Date

1962-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,70 m.l.

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté / Service biodiversité, eau, patrimoine (SBEP)

Service producteur : Service régional de l'aménagement des eaux (SRAE), puis Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté - Service de l'eau et des risques naturels (SEAURN) pour les archives antérieures à 2010 et DREAL de Franche-Comté - Service BEP pour les études à compter de 2010.

Modalités d'entrées

Date du versement :18/01/2021

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2653W4-8

Date

1993-2015

Cote/Cotes extrêmes

2653W6-8

Date

1993-2011

Documents en relation

Voir également aux articles 31-34 du versement 1963W.

Cote/Cotes extrêmes

2653W6-7

Date

1993-2004

Présentation du contenu

Notes, rapports et études, arrêté de nomination de la commission locale de l’eau, comptes rendus de réunions, documents soumis à consultation, correspondance.

1997-2004

Cote/Cotes extrêmes

2653W7