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Archives communales déposées de Devecey

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,10 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Sapeurs-pompiers

Cote/Cotes extrêmes

EAC1882H8

Date

1883-1924

Présentation du contenu

Création d’une subdivision : correspondance (1888), extrait de délibération (1901), arrêté préfectoral (1902). Listes des membres (1902-1910). Ordre des appels et maintien de la discipline : règlement (s.d.). Élection et démission d’un sous-lieutenant (1902-1906). Élections des représentants au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers (1907-1924). Pompe à incendie, réception : procès-verbal (1883).