Rues du village

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Archives communales déposées d'Auxon-Dessus

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Archives communales déposées d'Auxon-Dessus

Date

1593-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Rues du village

Cote/Cotes extrêmes

EAC4335O1

Date

1870

Présentation du contenu

Construction d'aqueducs et rigoles : devis, procès-verbal d'adjudication.

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