Aide à la recherche

2595W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2595W1-63

Date

1967-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,50 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 04/03/2020

Présentation du contenu

Investissements agricoles

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2595W1-54

Date

1967-2008

Présentation du contenu

Dossiers de subventions.

Cote/Cotes extrêmes

2595W40-51

Date

1994-2002

Présentation du contenu

FEOGA.

Mode de classement

Classement des dossiers dans l’ordre alphabétique du nom des communes de résidence des bénéficiaires

Cote/Cotes extrêmes

2595W40-44

Date

1995-2000

Autres dossiers

Cote/Cotes extrêmes

2595W44

Date

1996-1999

Présentation du contenu

Roland Petot (« Faisanderie bisontine »), installation d’un atelier de découpe et de transformation à Cussey-sur-Lison (1996-1999). Syndicat mixte de la Loue, réhabilitation du barrage de Vuillafans (1996-1998).