Archives communales déposées d'Echevannes

Déplier tous les niveaux

Date

1609-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Ressources et charges

Cote/Cotes extrêmes

EAC5995L4

Date

1808-1958

Présentation du contenu

Journées de travail non rémunérées, réclamation : engagement du maire à payer (1808). Emprunts (1904-1905, 1954, 1958). Succession de l’abbé Bredin, somme due par la commune d’Echevannes : certificat de propriété (1903).