15B1-1470
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
type="mnesysinternal">
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dates extrêmes des dépôts de bilans. Mais les pièces jointes à ceux-ci couvrent un laps de temps plus grand, du 28 juillet 1712 au 9 février 1793.
Mode de classement
Jusqu'en 1780, date de l'inventaire ancien 15B26-27, chacune de ces pièces est cotée à l'intérieur de chaque dossier, et cet inventaire récapitule le nombre de cotes contenues dans chaque dossier (sans leur détail, toutefois) : après 1780, les vérifications que permettait cette cotation ancienne ne sont donc plus possibles. Cependant, on s'est efforcé d'en respecter l'esprit pour décider, en quelques cas, après cette date, de l'appartenance de telle ou telle pièce aux bilans plutôt qu'aux papiers de marchands (ou vice-versa), qui n'en sont d'ailleurs que le prolongement. Certes, en règle générale, les pièces produites rétrospectives (comptabilité et titres divers du déposant) ont été dès l'origine classées à part (comme il apparaît nettement pour les livres de comptes dans l'inventaire de 1780), et constituent la troisième partie de notre répertoire ; mais il arrive plus d'une fois que des formalités mêmes du bilan (bilan lui-même, délibérations des créanciers) se retrouvent, en originaux ou, plus souvent, en copies, parmi les papiers de marchands , fractionnant ainsi, d'une certaine manière, l'ensemble documentaire relatif à un seul et même marchand entre les deuxième et troisième sections de notre répertoire : des renvois sont alors faits, en notes, de l'une à l'autre. En outre, concernant la constitution même des dossiers après 1780, les formalités relatives à un même bilan et se succédant sur plusieurs mois, voire deux années consécutives, sont toutes regroupées avec ce bilan ; en revanche, une solution de continuité de plus d'un an entraîne la constitution d'un nouveau dossier ; des renvois sont systématiquement faits, bien sûr, entre les dossiers de bilan d'un même négociant ainsi classés à des dates différentes. Enfin, le classement des bilans, tel qu'il apparaît en 1780 et tel que nous l'avons poursuivi, ayant été conçu selon l'ordre chronologique de leur dépôt au greffe, c'est la date de ce dépôt qui figure dans nos analyses (conformément ici aussi, à celles de l'inventaire de 1780) ; toutefois, pour les dossiers les plus volumineux, dont les formalités s'échelonnent sur un laps de temps de plusieurs mois (au moins plus d'un trimestre), voire d'un an (règle presque générale dans les années quatre-vingts), nous avons cru utile de préciser aussi la date de la pièce la plus récente et même la plus ancienne. Quant à l'identification des marchands déposants, elle comprend, outre leurs nom et prénom(s), le lieu de leur négoce, s'il s'agit d'une localité autre que Besançon, et la qualité de celui-ci, quand elle a pu être déterminée. A cet égard, on ne perdra pas de vue que les catégories professionnelles n'étaient pas, alors, toujours nettement tranchées, si bien que les termes retenus pour les désigner ne caractérisent souvent que l'aspect dominant d'un négoce donné, au détriment d'activités annexes.;
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pierre-François Martin, à Bannans (31 mai 1779 ; formalités jusqu'au 12 janvier 1780).
Antoine-Mathieu Machuret, droguetier (14 juin 1779).
Claude Caricand, droguetier (17 juin 1779).
Antoine Baudoin, droguetier (17 juin 1779).
Jean-Maurice Leclerc, mercier-quincaillier (23 juin 1779; formalités jusqu'au 16 octobre 1779).
Jean-Joseph Munier, négociant en chevaux et autres marchandises à Pontarlier (22 octobre 1779).
Pierre-François Bouché, droguetier-teinturier (17 novembre 1779).
Valbert Billotte, mercier (24 novembre 1779; formalités jusqu'au 13 mai 1780).
Rodolphe (dit Roch) Marlin ou Merlin, à Trévillers (25 novembre 1779 ; formalités jusqu'au 15 mai 1782).
Alexis Guyot-Jannin, à Loray (13 décembre 1779).
François Roux, boulanger-cabaretier à Dole (27 décembre 1779).
François-Maurice David, cafetier et grammairien (30 décembre 1779 ; formalités jusqu'au 29 mars 1780).
Jean Miot, sellier (?) à Jussey (11 février 1780). Deuxième bilan.
Jean-Antoine Maigrot, fils, laboureur aux Montboucons (22 février-21 avril 1780).
Etienne Pidancet, drapier (?) (15 mars 1780). Deuxième bilan.
Claude-François Tonnet l'aîné, (épicier)-mercier-drapier (4 avril 1780).
François Conscience, tapissier-fripier (4 avril 1780).
Jean-Claude Guyon, quincaillier à Pontarlier (12 avril 1780). Deuxième bilan.
Antoine Chapot cadet, épicier (13 avril 1780).
Pierre-François Ducey, tissus-passementerie-mercerie (15 avril 1780).
Dominique Guillaume, dit Saint-Louis, passementier-mercier (16 avril 1780).
Sébastien Maire, cabaretier (18 mai 1780).
Les frères Ganneval, tissus à Champagnole (12 juillet 1780).
Thomas Finis, père, mercier (22 octobre 17 80). Deuxième bilan.
Jean-Baptiste-Joseph Courty de Romange, secrétaire du roi, intéressé aux forges et usines de Beauregard, La Bruyère, Clairvaux, Dampierre, Fraisans, Fréteval, Maizières, Roche et La Romaine (3 novembre 1780).
Jeanne-Pierrette Allix, modiste (24 novembre 1980). Deuxième bilan.
Baron fils, sellier-carrossier (2 décembre 1780).
Etienne-Joseph Pourchet et fils aîné, à la Fresse (6 décembre 1780).
François-Joseph Arnaud (12 janvier 1781 ; formalités jusqu'au 4 avril 1781).
Nicolas Grosdidier, à Arc-lès-Gray (31 mars 1781).
Claude-François Lugand, drapier (?) à Morteau (28 août 1781).
Claude-Henri Bobillier, notaire royal, nitrière et salpêtre à la Grand'Combe de Morteau (22 octobre 1781). Deuxième bilan.
Jacques Moreau, tapissier (4 et 7 janvier 1782; pièces produites remontant au 15 novembre 1779).
François Coquard, forge de Gy (10 janvier 1782).
Claude-François et Augustin Vacelet, à Cuvier (8 mars 1782).
Jean-Maurice Leclerc, mercier-quincaillier (20 mars 1782) Deuxième bilan, voir aussi plus haut dans cet article (23 juin 1779).
Louis-Olivier et Pierre-Etienne Boulland, père et fils, tailleurs et merciers (18 avril - 8 octobre 1782).
Jean-Baptiste Fumey, chapelier à Arbois (1er mai 1782).
Thomas Faivre, libraire-relieur (2 mai 1782).
Adrien Demougeot, à Recologne (3 mai 1782).
Veuve Michaud, fils aîné et sœur, fers-draps à Gray (9 novembre 1782).
Ruffier et Artaux, drapiers (19 décembre 1782-25 février 1783).
Richard et Joseph Miget, à Montbenoît (28 décembre 1782).
Documents en relation
Pour Jean Miot, voir 15B203 (13 juillet 1773).
Pour Etienne Pidancet, voir 15B201 (17 décembre 1768).
Pour Claude-François Tonnet l'aîné, voir les formalités de sa faillite sous 15B1391.
Pour Jean-Claude Guyon, voir 15B205 (24 avril 1777).
Pour Thomas Finis, voir 15B205 (25 avril 1777)
Pour Jeanne-Pierrette Allix, voir 15B202 (22 octobre 1771).
Pour Claude-Henri Bobillier, voir 15B199 (1er novembre 1763).
Pour Thomas Faivre, voir aussi 15B209 (19 novembre 1783).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.