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3E111 Étude notariale du Russey

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Cote/Cotes extrêmes

3E111/1-56

Date

1904-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,00

Origine

Intitulé de l'étude notariale versante :
 
SARL Résonance notaires Office de Morteau
 
1 rue Victor Hugo 25500 MORTEAU

 Étude de Maîtres Virginie FEUVRIER-OUDOT, Aurélie BONNEAU-VAUTRIN, Élodie DIDELOT et Pierre-Alain PETIT

Modalités d'entrées

Versement du 28/10/2025

Documents en relation

Ce versement est la suite des versements 3E53 et 3E67 effectués les 24 juillet 1995 le 6 décembre 2005.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E111/1-53

Date

1904-1942

Cote/Cotes extrêmes

3E111/1-19

Date

1904-1922

Présentation du contenu

Pour les minutes de ce notaire antérieures à 1904 voir les articles 3E67/32-37 (1895-1903).

1922 (janvier- 23 mars)

Cote/Cotes extrêmes

3E111/19

Date

1922