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2963W Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2963W1-143

Date

1969-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9,50 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

 Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE), service d'aménagement territorial de Besançon-Pontarlier

Modalités d'entrées

Versement du13/02/2026

Présentation du contenu

Ingénierie publique. - Travaux sur bâtiments et infrastructures publics.
La Direction départementale de l'Équipement (DDE) agit en qualité de conducteur d'opérations ou de maître d'œuvre pour le compte de communes, d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou de la Région pour la réalisation de travaux de construction ou de restructuration de bâtiments et infrastructures publics.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2963W1-115

Date

1969-2011

Mode de classement

Classement dans l’ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2963W32

Date

2000-2007

Présentation du contenu

Assainissement du village

Élaboration du projet

Cote/Cotes extrêmes

2963W32

Date

2000-2005

Présentation du contenu

Schéma directeur d’assainissement et plan de zonage (2000-2002). Inspection des réseaux : rapport (2000). Loi sur l’Eau : marché, déclaration, correspondance (2003-2005). Travaux topographiques : plans (2003). Étude géotechnique : marché, rapport (2003-2004). Sécurité et protection de la santé : convention (2004).