Chemin de grande communication n°5 de Quingey à Marnay

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Archives communales déposées de Franey

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Archives communales de Franey

Date

1763-1951

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

O Travaux publics - Voirie - Régime des eaux

Petite voirie

Date

1837-1898

Chemin de grande communication n°5 de Quingey à Marnay

Cote/Cotes extrêmes

EAC2686O4

Date

1884

Description physique

Plans

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