Archives communales déposées des Grangettes

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Date

1506-1919

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Contribution foncière

Cote/Cotes extrêmes

EAC1227G2

Date

1791-1834

Présentation du contenu

Rôles (1791-an XII), liste de recensement des propriétés ([s.d.]), tableau comparatif des évaluations des maisons et des usines (1834).