Archives communales déposées de Villers-la-Combe

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Date

1592-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5570O1-2

Chemins vicinaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5570O1

Date

1850-1902

Présentation du contenu

Adjudication des travaux aux habitants de la commune (1850-1881). Etat de viabilité des chemins (1861-1902).
Chemin dit « du Crêt au grand Seuillet » : travaux (1850). Amélioration du chemin n° 1 au lieu dit « la Rampe » (1882).Chemin N°2 de Villers la Combeà Germéfontaine : travaux (1875). Chemin n°4 de Beauregard : travaux (1851), élargissement (1927). Chemin N°5 de Germéfontaine à Vellerot-les-Vercel : indemnités de terrains pour travaux (1881-1884), rectification de la Rampe de la Creuse (1883-1889). Chemin N°6 : travaux à la rampe de la Rochette (1877). 1850-1927