1548-1971
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ligne Rochejean - Pontarlier : convention (1930, 1934, 1938), arrêté préfectoral (1932), rapport de l’inténieur (1933), extrait du registre des délibérations (1938), correspondance (1935).
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