Hygiène publique et salubrité

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Archives communales déposées d'Appenans

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Archives communales déposées d'Appenans

Date

1634-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

I Police - Hygiène publique - Justice

Hygiène publique et salubrité

Cote/Cotes extrêmes

EAC4434I13

Date

1810-1913

Présentation du contenu

Maladie du bétail, recensement, arrêté préfectoral, certificats d'origine et de santé.

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