Copie de 1822

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Archives communales déposées de Belleherbe

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Archives communales déposées de Belleherbe

Date

1469-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Bois communaux

Plans géométriques des bois levés par Hugues Joseph Girardin

Date

1739

Copie de 1822

Cote/Cotes extrêmes

EAC268DD8

Date

1822

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